1. PRÉAMBULE Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations entre la société Chose Simple par DUSUEL, exploitant le site https://chosesimple.com, et toute personne physique ou morale effectuant un achat via le site.
2. IDENTIFICATION DU VENDEUR Chose Simple par DUSUEL Adresse :12 rue de la contrescarpe, Apt 5, 80000, AMIENS E-mail : chosesimple.chosesimple@gmail.com Numéro SIRET :92076775300014
3. OBJET Les présentes CGV définissent les modalités de vente des produits d’habillement, bijouterie, art de la table et arts artisanaux proposés sur le site https://chosesimple.com.
4. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.
5. PRODUITS Les produits présentés sur le site sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et descriptions des produits sont données à titre indicatif.
6. PRIX Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Chose Simple par DUSUEL se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
7. COMMANDE Le client passe commande sur le site https://chosesimple.com en suivant le processus de commande en ligne. Toute commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement.
8. PAIEMENT Les moyens de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
- PayPal
- Virement bancaire
- Autres moyens de paiement en ligne disponibles sur le site
9. LIVRAISON Chose Simple par DUSUEL livre ses produits partout dans le monde. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et du mode d’expédition.
10. DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception de la commande. Les retours sont à la charge du client sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de la part de Chose Simple par DUSUEL. Un produit n’est pas jugé défectueux si il ne correspond pas à la photo présente sur la fiche. Les produits artisanaux peuvent présenter des différences.
11. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ Les produits sont conformes à la réglementation en vigueur et bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
12. DONNÉES PERSONNELLES Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et restent confidentielles. Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles. Veuillez nous contacter par voie postale pour toute demande.
13. DROIT APPLICABLE ET LITIGES Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action en justice.